Arrêté du 2 juillet 2008 relatif à la convention type portan Art. Annexe VI

(en application de l'article 10 de la convention

portant création du CFA)

PRÉSENTATION DE CHAQUE FORMATION

Une fiche par lieu de formation et par diplôme ou titre préparé lorsque l'organisation de la formation est différente.

Lieu(x) de formation :

Formation de (préciser le métier) :

Diplôme ou titre :

N° code diplôme ou titre :

DISCIPLINES ENSEIGNÉES

NOMBRE D'HEURES

EFFECTIF

mini-maxi

par section

RYTHME

d'alternance

MODE DE CERTIFICATION (1)

1e année

2e année

3e année

Total

ÉPREUVES

ponctuelles

CONTRÔLE

en cours de

formation

(date d'habilitation)

Enseignement général :

-

-

-

-

-

Sous-total.

Enseignement technique et professionnel :

-

-

-

-

Sous-total.

Module(s) spécifique(s) (2).

Préparation à l'examen.

Total.

Autres activités (3).

(1) Chaque année, le directeur du CFA transmettra au ministre intéressé les dates d'habilitation données par l'autorité académique compétente pour des nouvelles formations préparées en CCF.

(2) Compétences visées par ce(s) module(s) spécifique(s).

(3) Exemples : concours, échanges européens, projet jeunes...